Merci de visiter le site Internet Folklorica et de prendre connaissance de sa politique de confidentialité (ci-après la Politique).

Le site internet Folklorica est la propriété de la SAS JPean.net, qui a désigné son président Julien PEAN comme Directeur de Publication, et comme référent RGPD.

Ce site a comme objet la vulgarisation et la publication de recherches liées à l’histoire des universités et de la vie étudiantes. A cette fin, des objets y sont présentés et décrits, et leurs propriétaires, en particulier leur cursus universitaire, y sont présentés.

Si ces personnes sont en vie, un effort particulier est fourni éviter qu’elles soient importunées. Toutefois, ces informations pourraient être transmises à d’autres organismes (intra européen) poursuivant un même objet.

La SAS JPean.net tente systématiquement de contacter ces personnes, mais il est parfois impossible de les retrouver. Si votre nom apparaît sur ce site et que vous souhaitez consulter, modifier ou effacer ces données personnelles, vous pouvez envoyer un email à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

En naviguant sur notre site Internet ou en utilisant nos systèmes ou nos services, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente politique et consentez à ce que vos données et renseignements personnels soient traités en conformité avec cette dernière, le cas échéant. 

La présente politique de confidentialité est composée des éléments suivants :

  1. Objectifs de la politique de confidentialité,
  2. Entrée en vigueur,
  3. Modalités de recueil du consentement,
  4. Objectifs de la collecte de données,
  5. Finalités de traitements des données,
  6. Renseignements personnels collectés,
  7. Les procédés de traitements utilisés,
  8. Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels,
  9. Partage et raisons du partage des renseignements personnels à des tiers,
  10. Utilisation de témoins et technologies similaires,
  11. Conservation des renseignements personnels.
  1. Objectifs de la politique de confidentialité :

Le respect de la vie privée ainsi que la protection des renseignements personnels sont essentiels pour nous, c’est pourquoi, par la présente Politique, nous entendons protéger ceux-ci conformément aux lois en vigueur.

Afin d’assurer cette protection, la SAS JPean.net s’engage à ne collecter, traiter et partager une information permettant d’identifier un individu que lorsque ce dernier y a consenti, à moins que cela ne soit permis ou requis par la loi, auquel cas son consentement ne sera pas nécessaire.

La Politique a pour objectif d’informer les utilisateurs des raisons et de la façon dont la SAS JPean.net, ou toute personne agissant en son nom, va collecter et utiliser les  renseignements personnels. Elle se veut être en langage clair afin de s’assurer un consentement éclairé des utilisateurs. 

Aux fins de la présente Politique, on entend par « renseignements personnels » tous les renseignements sur une personne identifiable ou permettant d'identifier une personne. Dans la mesure du possible, nous anonymiserons, pseudonymiserons et/ou agrégerons ces derniers afin qu’ils n’identifient plus une personne.

  1. Entrée en vigueur

La présente Politique s’applique à partir du 25/03/2024.

  1. Les modalités de recueil du consentement

Nous mettons tout en œuvre pour recueillir un consentement avant de publier les renseignements personnels d’un individu. Le consentement peut être explicite ou implicite et peut être fourni directement par la personne ou par son représentant autorisé.

Nous privilégions l’obtention d’un consentement explicite, que ce soit verbalement, par voie électronique ou par écrit. Toutefois le consentement implicite peut être raisonnablement déduit de l’action ou l’inaction d’une personne. Par exemple, le fait de fournir des informations détaillées sur un parcours scolaire après avoir été informé qu’un article allait être rédigé et publié peut valoir comme un consentement implicite à la collecte d’information contenant des renseignements personnels. Pour déterminer le type de consentement approprié, nous tenons compte de la sensibilité des renseignements personnels en cause, des fins auxquelles ils sont recueillis et des attentes raisonnables d’une personne placée en situation similaire.

Si nous voulons utiliser les renseignements personnels à une nouvelle fin, nous décrirons l’utilisation prévue et demanderons à nouveau le consentement. 

Il n’est pas toujours possible, notamment dans le cadre d’une demande de l’État, d’obtenir le consentement de la personne pour recueillir, utiliser ou communiquer ses renseignements personnels. Nous nous engageons à ne jamais communiquer ce type de renseignements, autrement qu’en conformité avec la présente Politique, sauf si la loi nous y oblige ou le permet.

  1. Objectifs de la collecte de données  

Les informations collectées le sont conformément aux finalités et objectifs fixés dans la présente politique de confidentialité.

  • Illustrer un objet en racontant la vie de son propriétaire
  • Raconter un événement historique
  • Ou toute autre utilisation permettant de vulgariser l’histoire des universités et de la vie étudiante.
  • Pour satisfaire des obligations légales. Les données sont récoltées pour satisfaire à des obligations issues de lois, règlements ou traités internationaux.
  1. Renseignements personnels collectés

La SAS JPean.net peut collecter des renseignements personnels sous diverses formes, mais ne le fera que par des moyens licites et uniquement aux fins nécessaires qui vous ont été divulguées, comme décrit dans la présente Politique, ou lorsque permis ou requis par la loi. 

Les renseignements personnels recueillis, ainsi que leur sensibilité, peuvent varier en fonction du contexte dans lequel se situent les interactions entre vous et la SAS JPean.net. C’est pourquoi nous devons en priorité vous informer de la nature des renseignements personnels que nous utilisons. 

  1. Les finalités de traitement des données :

Recherches . Nous utilisons des données pour effectuer des recherches, notamment à des fins scientifiques et dans l’intérêt public, lorsque cela est permis par la loi.

  1. Les procédés de traitement utilisés

La SAS JPean.net accorde la plus grande importance à la sécurité de vos renseignements personnels et s’engage à traiter ceux-ci suivant les normes et standards de l’industrie, uniquement pour les fins pour lesquelles ils sont recueillis tel que décrit à la présente politique ou dans un avis spécifique à cet effet. Néanmoins, la sauvegarde absolue de ces derniers est impossible compte tenu des limites de sécurité inhérentes à une transmission via Internet. Les renseignements qui nous sont transmis le sont donc ultimement aux risques et périls de l’utilisateur.

  1. Modalités d’accès et de contrôle des renseignements personnels

La SAS JPean.net s’assure que tous les renseignements personnels en sa possession sont aussi exacts, actuels et complets que nécessaires pour les fins pour lesquelles ils sont utilisés.

Vous avez le droit de demander accès à vos renseignements personnels aux fins de vérification et de demander une correction si ces derniers sont inexacts. Si vous croyez que vos renseignements personnels sont inexacts ou si vous souhaitez avoir accès à vos renseignements personnels, vous pouvez faire une demande en utilisant les coordonnées fournies à la fin de la présente Politique.

Dans la mesure de nos moyens, nous vous fournirons un accès en temps opportun à vos renseignements personnels. Toutefois, par mesure de sécurité, il se peut que nous ayons besoin de vérifier votre identité. Et vu la nature des données personnels, il est possible que nous devions vous demander également un livret de famille, ou un justificatif de lien avec la personne dont nous publions les données personnelles.

Par ailleurs, il peut y avoir des circonstances où nous ne pourrons vous donner accès à vos renseignements personnels. Notamment, lorsque l’accès peut mener à la divulgation de renseignements personnels d'une autre personne et que cette personne refuse de consentir à la divulgation de ceux-ci ou lorsque des restrictions juridiques s’appliquent. Si une telle situation se présente, nous vous aviserons de la raison pour laquelle nous ne pouvons vous donner accès à vos renseignements personnels.

Si votre demande concerne des données apparaissant sur des pages web ou des plateformes de tierces parties, veuillez contacter directement ces tierces parties.

  1. Partage et raison du partage des renseignements personnels à des tiers

Nous ne partageons pas vos renseignements personnels avec des entreprises, des organisations, ni des personnes extérieures à SAS JPean.net, à l'exception de nos fournisseurs et partenaires autorisés qui ont besoin d’avoir accès aux renseignements pour les fins énumérées à la présente politique et dans les limites de celle-ci.

En particulier, vos renseigments personnels pourraient être partagés avec des Universitaires ou des personnes réalisant des recherches sur des sujets identiques, ou proches des nôtres.

La SAS JPean.net s’engage à ne pas vendre ou louer vos renseignements personnels à une tierce partie.

  1.  Témoins et technologies similaires

La SAS JPean.net peut utiliser des fichiers témoins (« cookies »), des balises Internet, des pixels invisibles, des fichiers journal ou autres technologies pour collecter certains renseignements personnels relatifs aux visiteurs sur nos sites Web, ainsi que sur les destinataires de nos infolettres, invitations et autres communications. Les témoins sont des éléments d'information transmis par le serveur au navigateur lors d'une visite du site Internet et qui permettent d'identifier de façon unique la connexion en cours. Ces données peuvent inclure des informations telles que votre adresse Internet (IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre site que vous consultez, l’heure et la date de votre visite, le temps de consultation et toutes autres statistiques.

Les témoins utilisés servent notamment à retrouver l'historique de recherche pour faciliter l’expérience de navigation en ligne de l’utilisateur. Il est important de savoir que, l'activation de l'option témoins peut, selon la configuration choisie, permettre à d'autres serveurs d'installer des témoins sur votre système. Vous pouvez définir les paramètres de votre navigateur pour qu'il vous informe de la présence de témoins, vous laissant ainsi la possibilité de les accepter ou non.

Veuillez noter que notre site web pourrait contenir des liens ou renvois vers des sites de tierces parties. La présente politique cesse de s’appliquer au moment de quitter notre site web et [NOM ORGANISME] n’est pas responsable de la collecte ou du traitement de renseignements personnels par ces tiers ou via ces sources externes.  

  1.  Conservation des renseignements personnels

De part la nature muséale du site Folklorica, la SAS JPean.net peut conserver les données personnelles sans limitation de durées.

Les renseignements personnels peuvent être conservés à l'extérieur du pays dans lequel vous vivez, si un tiers fournisseur ou une autre entité à qui nous divulguons des renseignements personnels conformément à la présente Politique est situé à l'extérieur du pays. Dans de tels cas, les renseignements personnels peuvent être assujettis aux lois locales des pays ou territoires au sein desquels les renseignements sont collectés, utilisés, divulgués ou entreposés, et les autorités gouvernementales et les autorités chargées de l'application de la loi de ces pays ou territoires peuvent y avoir accès.

 

Autres informations

Modifications des présentes règles :

Nous apportons des modifications à la présente Politique de confidentialité de temps à autre. Toute diminution de vos droits dans le cadre de la présente Politique de confidentialité ne saurait être appliquée sans votre consentement explicite. Nous indiquons toujours la date à laquelle les dernières modifications ont été apportées et vous permettons d'accéder aux versions archivées en vue de les consulter. Si les modifications sont significatives, nous publions un avis mis en évidence sur notre site web (y compris, pour certains services, par le biais d'une notification par e-mail).

Personne en charge de la conformité :

Pour toute question, pour formuler des commentaires ou pour émettre une plainte au sujet  de cette politique, vous pouvez communiquer avec la personne responsable de veiller au respect de cette politique de confidentialité :

JULIEN PEAN
99A RUE DU GENERAL FAUCONNET
21000 DIJON
Téléphone : 06 15 86 46 53
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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